Découvrez le lexique du Mag'CSE

 

Devenez incollable sur le CSE : retrouvez les définitions des principaux mots clés du domaine. Bonne lecture !



A

Accord collectif d’entreprise

Accord collectif d’établissement

Activités Sociales et Culturelles (ASC)

Attributions environnementales du CSE

Avantages attribués par le CSE aux salariés

Ayant-droit

 

B

Base de Données Economiques Sociales et Environnementales (BDESE)

Billetterie CSE

Budget de fonctionnement

Budget des Activités Sociales et Culturelles (ASC)

 

C

Carence de CSE

Carte cadeau multi-enseignes

Collège électoral

Comité d’entreprise (CE)

Comité d’Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)

Comité Social et Economique (CSE)

Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)

Communication du CSE

Comptabilité d’un CSE doté de moins de 15 300 € de ressources

Comptabilité d’un CSE doté de ressources supérieures à 15 300 €

Comptabilité d’un très gros CSE

Compte rendu de la réunion plénière du CSE

 

D

Délégué du personnel

Délit d'entrave

Droit d'alerte

 

E

Elections du CSE

Expertise CSE

 

F

Formation de base des membres du CSE

Formation économique des titulaires du CSE

Formation en Santé sécurité et Conditions de travail (SSCT)

Formation économique,sociale,environnementale et syndicale

 

H

Heures de délégation : combien par titulaire

Heures de délégation : partage entre élus

Heures de délégation : gestion annuelle

 

I

Inspecteur du travail

 

L

Liste éléctorale

Logiciel de gestion d'un CSE

 

M

Mandat de représentant du personnel

Mandat syndical dans l’entreprise

Mandat au nom du CSE

Membre élu du CSE

Mutualisation des heures de délégation

 

N

Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)

 

O

Ordonnances MACRON

Ordre du jour de la réunion plénière

 

P

Permanences du CSE

Plateforme d’avantages salariés

Première réunion du CSE

Président du CSE

Procédure d’information-consultation

Protocole d’accord pré-électoral (PAP)

PV de carence de CSE

PV d’une réunion plénière

 

Q

Qualité de vie au travail (QVT)

Quorum

 

R

Référent harcèlement sexuel

Règlement intérieur du CSE

Réunion plénière ordinaire du CSE

Réunion plénière extraordinaire du CSE

 

S

Secrétaire du CSE

Subvention des Activités Sociales et Culturelles (ASC)

Subvention du budget de fonctionnement du CSE

Suppléant

 

T

Titulaire

Transfert d’un budget vers l’autre

Trésorier du CSE

 

U

URSSAF et CSE : règles à respecter

URSSAF et CSE : contrôle des comptes du CSE

 

V

Vote électronique

Vote par correspondance

Vote physique