Découvrez le lexique du Mag'CSE
Devenez incollable sur le CSE : retrouvez les définitions des principaux mots clés du domaine. Bonne lecture !
A
Accord collectif d’établissement
Activités Sociales et Culturelles (ASC)
Attributions environnementales du CSE
Avantages attribués par le CSE aux salariés
B
Base de Données Economiques Sociales et Environnementales (BDESE)
Budget des Activités Sociales et Culturelles (ASC)
C
Comité d’Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)
Comité Social et Economique (CSE)
Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
Comptabilité d’un CSE doté de moins de 15 300 € de ressources
Comptabilité d’un CSE doté de ressources supérieures à 15 300 €
Comptabilité d’un très gros CSE
Compte rendu de la réunion plénière du CSE
D
E
F
Formation de base des membres du CSE
Formation économique des titulaires du CSE
Formation en Santé sécurité et Conditions de travail (SSCT)
Formation économique,sociale,environnementale et syndicale
H
Heures de délégation : combien par titulaire
Heures de délégation : partage entre élus
Heures de délégation : gestion annuelle
I
L
M
Mandat de représentant du personnel
Mandat syndical dans l’entreprise
Mutualisation des heures de délégation
N
Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
O
Ordre du jour de la réunion plénière
P
Plateforme d’avantages salariés
Procédure d’information-consultation
Protocole d’accord pré-électoral (PAP)
Q
Qualité de vie au travail (QVT)
R
Réunion plénière ordinaire du CSE
Réunion plénière extraordinaire du CSE
S
Subvention des Activités Sociales et Culturelles (ASC)
Subvention du budget de fonctionnement du CSE
T
Transfert d’un budget vers l’autre
U
URSSAF et CSE : règles à respecter
URSSAF et CSE : contrôle des comptes du CSE
V